Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l’association « Métavers, Arts et Culture ».
Il sera remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.
TITRE I – MEMBRES
Article 1 – Composition
L’association est composée des membres suivants :
- Membres actifs
- Membres d’honneur
- Membres bienfaiteurs
Article 2 – Cotisation
Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation (sauf s’ils en décident autrement de leur propre volonté).
Les membres actifs et bienfaiteurs doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle.
Le montant de celle-ci est fixé chaque année par l’Assemblée Générale.
Pour l’année 2025, le montant de la cotisation est fixé à 50 €. Le versement de la cotisation doit être établi par virement ou chèque à l’ordre de l’association.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.
Article 3 – Admission de nouveaux membres
L’association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres.
Ceux-ci sont agréés par le Conseil, statuant à la majorité de tous ses membres.
Lors de chacune de ses réunions, le Conseil statue sur les demandes d’admission présentées.
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion.
TITRE II – FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION
Article 4 – Indemnités de remboursement
Seuls les administrateurs et membres élus du Bureau peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions, et sur justificatifs.
Il leur est possible d’abandonner ces remboursements et d’en faire don à l’association.
Article 5 – Commissions de travail
Des commissions de travail peuvent être constituées, sur décision du Conseil d’Administration.
TITRE III – DISPOSITIONS DIVERSES
Article 6 – Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’association est établi par le Conseil d’Administration, conformément à l’article 17 des statuts.
Il peut être modifié parle Conseil d’Administration et sera approuvé par l’Assemblée Générale.
Fait à PARIS,
Le 1er décembre 2022.
La Présidente
Mme Dominique LEVY
Association Métavers, Arts et Culture 